Non, ce post ne traitera pas de déviance sexuelle, désolé pour ceux qui espéraient se délecter de turpitudes néo-freudiennes. Nous allons naviguer dans un espace bien plus austère, et parlerons donc de la relation entre l’érosion du capital générée par la fiscalité et son rapport à la vertu (respectivement au vice comportemental) du contribuable-investisseur lambda.

Pour que le tout soit le plus frappant possible, nous retiendrons comme cas d’école celui de la France et sa très célèbre Incitation à Sortir de France plus communément appelée ISF. Le comportement cohérent , oups excusez-moi, lâche de la fuite ne nous intéressant pas, nous partirons de l’idée simple que le dit investisseur va chercher en premier lieu à compenser simplement le dit impôt par le rendement.

Ce premier objectif de base ne suffit bien évidemment pas du tout, car il doit également compenser le renchérissement, s’il souhaite que son capital conserve la même valeur réelle et non pas nominale. Il s’ajouterait encore à ceci un montant adéquat pour couvrir les risques en fonction du type d’investissement retenu, aspect négligé dans les chiffres ci-dessous.

C’est tout cette fois? Et bien non, car les revenus nécessaires pour atteindre l’objectif ci-dessus deviennent eux-mêmes objets à fiscaliser et sont donc taxé au taux marginal des divers impôts et taxes sur le revenu. En conséquence, la formule permettant de déterminer le rendement minimal pour atteindre un simple équilibre possède l’aspect suivant :

Rmin = (Tisf + Trench +Crisq) / (1 – Tmarg)

Avec Tisf = Taux de l’impôt sur la fortune, Trench = taux du renchérissement, Crisq = couverture du risque lié à l’investissement, Tmarg = taux marginal de l’impôt sur le revenu s’appliquant sur la tranche considérée, le Rmin ici calculé correspond au point d’équilibre en dessous duquel le capital s’érode et en dessus duquel il y a une croissance réelle du patrimoine.

En langage courant, tout ceci signifie simplement que plus les divers impôts en question sont élevés, plus le rendement en dessous duquel le capital perd de sa valeur au fil du temps est élevé, ou encore que si le taux marginal devient très élevé, le rendement nécessaire se met lui carrément à galoper sans limite aucune (un mathématicien aurait dit que la valeur limite de Rmin si Tmarg s’approche de 100%  diverge vers l’infini). Très concrètement dans le cas de notre grand voisin, on apprend dans la revue capital de juillet 2013 page 81 que, hors niche fiscale, il faudrait atteindre un rendement de 9% pour avoir l’équilibre en terme de pouvoir d’achat. Et encore ceci ne concerne pas un assujetti à une tranche à 75% en cours d’instauration, car sinon Rmin est bien plus élevé encore (diverge vers l’infini, on vient de vous le dire).

Or un rendement net de 9% sur des investissements patrimoniaux ne s’obtient pas juste en claquant des doigts. Vous pouvez essayer les effets de levier (ex. l’immobilier), ou la spéculation sur une valeur attendue en hausse mais alors vous prenez des risques.

Une comparaison de quelques rendements nets possibles dans divers type de placement est éloquente :

Pétrole et produits assimilables : des 30% et plus annuels sont usuels
Transport maritime, location de container : 15% annuel
Exploitation minière : selon le type jusqu’à 100%
Fabrication de pesticides : Monsanto 2013 estimé >16%
Industrie plastique (qui nous crée tant de soucis de micro-polluants) : supérieur à 10%

Tandis que dans le même temps, vous obtiendrez des rendements nets de l’ordre de 4-6% sur la majorité des projets en énergie renouvelable, voir sur le projet d’une connaissance visant à faire de la reforestation dans divers pays du tiers-monde, un rendement initial de 2% pendant une grosse dizaine d’années puis une lente croissance vers un 6-7% au bout de 20 ans. Ce dernier exemple est éloquent. Le concept prévu permet d’intégrer les populations locales en les associant à la démarche ab initio; et à très long terme, la création de valeur, et surtout de valeur durable, est exceptionnelle, car la forêt reconstituée est exploitable pour elle-même, mais elle permet également un renouveau de l’agriculture locale en protégeant les sols. Mais voilà, le rendement initial financier apparent est de 2%!

On s’attendrait dès lors à ce que les gouvernements de pays à fiscalité (trop (beaucoup trop)) élevée s’efforcent de créer des niches fiscales incitant à des comportements vertueux. Dans la pratique, et de ce que je vois, c’est loin d’être le cas, la plupart des niches fiscales étant basées soit sur des aspects sociaux, ou carrément sur du clientélisme électoral. Mais à mon avis, le pire du pire se cache dans l’instabilité du système avec la crainte affichée que le mécanisme mis en place soit remis en question à la législature suivante suite à une alternance politique. Ce manque de confiance conduit naturellement à des calculs à très court terme et donc  une prise en compte à peu près nulle des facteurs environnementaux qui appartiennent tous au long terme.

Vous voulez un exemple concret? Tout simple! La grande majorité des niches fiscales françaises liées à la construction de logement ont été occupées par des programmes “industrialisés” à grande échelle à base notamment d’élément préfabriqués. La plupart de ces constructions ont été réalisées à des coûts imbattables  pour garantir un rendement immédiat optimisé mais au détriment de la durée de vie ou même parfois de la performance énergétique immédiate. Il suffit de penser aux très nombreux HLM construit à la fin des années 60 que l’on rase déjà à partir des années 90 / 2000! On pourrait quasiment parler d’obsolescence programmée, si l’on considère qu’un immeuble bien construit d’avant 1900 peut espérer rester debout et en exploitation largement plus de 200 ans dès lors qu’un entretien normal est appliqué!

Sur ces questions de voracité fiscale et insécurité du droit, notre grand voisin peut certainement prétendre à une place sur le podium, et vous me direz que la situation n’est pas si grave chez nous. Pas faux! Mais attention une glissade incontrôlée survient rapidement et sans crier gare, remonter la pente est alors nettement plus long et douloureux. Et puis un principe reste un principe, peu importe qu’il soit utilisé à outrance ou modérément. Dans le deuxième cas, les conséquences mettent juste plus de temps à être visibles. La situation de notre beau canton de Neuchâtel est emblématique à ce sujet.

On peut aisément tirer une  conclusion simple de ce post, pour préserver notre capital soyons pervers ou irresponsables ou tout ce que vous voudrez pour autant que le rendement à  court-terme dépasse ce seuil minimal en dessous duquel le capital s’érode de lui-même.

Nous pouvons bien sûr  aussi proposer d’autres conclusions comme

• révisons notre fiscalité de façon à la rendre incitative de comportements durables plutôt que l’inverse, il est notamment essentiel de faire payer les coûts externes du pillage des ressources non renouvelables ou de la pollution à ceux qui les génèrent
• maintenons une fiscalité raisonnable voir douce, car plus l’état est gourmand plus il incite à des comportements “courts-termistes” et donc très fréquemment avec des dommages à la clef sur le long terme
• ne mettons pas en péril la confiance dans l’état de droit en créant une incertitude juridique elle-aussi mère de la “courte vue”
• il est fortement vraisemblable qu’une bonne part de l’explication du comportement général plus vertueux sur le plan environnemental des pays du nord avec une fiscalité habituellement plus douce puise aussi sa source dans cette question (OK, c’est pas la seule explication, OK il y a un contre-exemple, mais dans l’ensemble c’est quand même très  frappant)
• si la fiscalité est lourde, l’état devra mettre en place de savants et complexes montages pour conduire à de meilleurs comportements, ces montages étant par essence lourds et coûteux, ils auto-entretiennent la charge étatique et donc la fiscalité punitive

Voilà deux chemins de conclusions possibles pour la même constatation de base, et vous, vous choisissez quoi?

Laurent-David JOSPIN